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ERPType U

CCF SSI ERP type U — établissements sanitaires

Les ERP de type U (hôpitaux, cliniques) ont les exigences SSI parmi les plus strictes. L'évacuation totale étant souvent impossible (patients alités), le concept de sécurité repose sur le transfert horizontal et la mise en sécurité progressive.

Activités couvertes (Type U)

HôpitalCliniqueCentre hospitalierMaternitéCentre de rééducationÉtablissement de soins de suite

Classification SSI

Catégorie SSI

A dans les établissements abritant des locaux à sommeil (art. U 44 § 1)

Équipement d'alarme

Type 1 avec alarme générale sélective dans les établissements abritant des locaux à sommeil (art. U 45 § 2). Type 3 dans les établissements n'en abritant pas (art. U 45 § 1)

Détection automatique

Détecteurs automatiques appropriés aux risques dans l'ensemble de l'établissement, à l'exception des escaliers et des sanitaires (art. U 44 § 1)

Locaux à sommeil

Oui

Temporisation de l'alarme générale

L'art. U 45 § 3 impose une diffusion sans temporisation en cas de détection incendie ; son alinéa d'ouverture vise les niveaux ne comportant pas de locaux à sommeil, et le § 2 (niveaux qui en comportent) est muet — la portée exacte de cette obligation n'est pas tranchée par le texte. L'art. U 45 § 5 impose un déverrouillage des issues sans temporisation, mais seulement dans les établissements ou services nécessitant une surveillance particulière

Textes de référence applicables

Arrêté du 25 juin 1980 modifié

Règlement de sécurité ERP — Livre II, Titre II, Chapitre IX (articles U)

NF S 61-931

Dispositions générales des SSI

NF S 61-970

Règles de conception et d'installation des SDI

Exigences SSI clés

SSI de catégorie A obligatoire dans les établissements abritant des locaux à sommeil (art. U 44 § 1)

Détection automatique dans l'ensemble de l'établissement, à l'exception des escaliers et des sanitaires (art. U 44 § 1)

Dans les niveaux à sommeil : alarme générale sélective identifiable par le seul personnel destinataire (U 45 § 2)

Compartimentage par service fonctionnel

Transfert horizontal prioritaire sur l'évacuation verticale

Poste de sécurité avec personnel permanent 24h/24

Points d'attention spécifiques

En U de catégories 1 à 4, l’EA 1 des établissements à sommeil requiert l’alarme restreinte immédiate (MS 66 § 2), distincte de l’alarme générale sélective (U 45 § 2). Sans locaux à sommeil, U 45 § 1 prévoit l’EA 3

Le transfert horizontal consiste à déplacer les patients vers un compartiment adjacent sûr

Les blocs opératoires et services de soins intensifs ont des contraintes SSI spécifiques

Le personnel doit être formé aux procédures de mise en sécurité progressive

Que contient le CCF pour un bâtiment Type U (établissements sanitaires) ?

Le cahier des charges fonctionnel SSI généré par Flamwise pour un bâtiment Type U comprend :

Concept de mise en sécurité

Identité SSI, catégorie, implantation matériels, modalités d'exploitation T+0/T+5

Dispositions techniques

SDI, SMSI, détection, fonctions de sécurité, câblages, AES

Zonage SSI

Zones ZDA, ZDM, ZA, ZC, ZF adaptées au bâtiment

Scénarios de mise en sécurité

Matrice de corrélation détection / mise en sécurité

Procédure de réception

Essais fonctionnels, dérangement, audibilité, PV

Annexes

Lexique, niveaux d'accès, checklist DI-SSI, mention légale

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